Faisant suite aux requêtes/propositions des adhérents, ainsi que dans le cadre de la consolidation de la qualité de service, la DGI a intégré des améliorations au niveau de la transmission de la liasse fiscale par EDI et le dépôt de la télédéclaration de résultat fiscal (DRF) pour l’échéance 2015. L’objectif étant de faciliter ladite télédéclaration et la fluidifier pour réduire les engorgements et les désagréments qui peuvent en résulter. A cet égard, les améliorations concernent les points suivants :
- Transmission du fichier XML compressé
- Chargement des données correctes du fichier au lieu de son rejet
- Possibilité de transmettre/reprendre tableau par tableau
1. Transmission du fichier XML compressé :
Lorsque la connexion internet, fournie par l’opérateur télécom, est de faible débit ou lorsqu’elle présente des instabilités au moment de la télédéclaration, les adhérents ont du mal à terminer le transfert de leur fichier XML s’il est volumineux. En effet, des lenteurs ou coupures internet peuvent avoir lieu et l’adhérent est obligé de reprendre le chargement, parfois à plusieurs reprises, jusqu’à ce qu’il réussisse. Cette situation peut être encore plus ressentie à l’approche de l’échéance, lorsque des centaines de fichiers sont transmis simultanément au Simpl-IS. Ces difficultés sont grandement réduites lorsque les fichiers à transmettre sont de petite taille. Dans ce sens, la compression du fichier XML (par un outil de compression zip) permet d’en réduire la taille de manière conséquente. Aussi, pour l’échéance 2015, et après la production de votre fichier XML de la liasse, vous êtes invités à le compresser en .zip avant de le joindre au niveau du menu « EDI » du Simpl-IS.
2. Chargement des données correctes du fichier au lieu de son rejet :
Pour les échéances précédentes, lorsque le fichier XML transmis par l’adhérent contenait des données qui ne respectaient pas le format exigé par le cahier de charges, le fichier était rejeté et aucune donnée n’était chargée. Ce rejet avait lieu même dans le cas où il n’y a qu’une seule donnée erronée. Et vu que le fichier était produit par un outil informatique, l’adhérent n’avait pas toujours la possibilité de forcer la génération d’un fichier intégralement correct ni d’apporter les corrections manuellement.
Aussi, pour simplifier cette opération à l’adhérent, le Simpl-IS ne rejette-t-il plus le fichier XML, mais procède au chargement de l’ensemble des données correctes.
Lorsque le fichier est intégralement correct, il est intégralement chargé et l’état de traitement au niveau du tableau de bord de l’EDI est positionné à « Succès» .
Lorsqu’il y a des données non conformes, les données correctes sont chargées et l’état de traitement au niveau du tableau de bord EDI est positionné à«Traité avec avertissements ». L’adhérent est invité alors à analyser les erreurs en téléchargeant et consultant le fichier d’erreurs mis à sa disposition dans le tableau de bord EDI. Une fois les erreurs analysées, l’adhérent peut :
- Soit produire un nouveau fichier XML corrigeant les données non conformes et le retransmettre au Simpl-IS ;
- Soit éditer la DRF et la liasse à l’écran (mode EFI) et saisir manuellement les données du fichier XML non chargées par le Simpl-IS.
Ainsi, il est préconisé lorsque l’adhérent soumet un fichier XML de la liasse de consulter périodiquement le tableau de bord EDI, jusqu’à ce que son fichier soit traité. S’il est indiqué « Succès », l’adhérent peut poursuivre la procédure de dépôt de la DRF accompagnée de la liasse. Si par contre il est indiqué « Traité avec avertissements », l’adhérent doit analyser les erreurs remontées par le Simpl-IS, puis apporter les corrections comme décrit plus haut, avant de procéder au dépôt de sa DRF accompagnée de la liasse fiscale.
3. Possibilité de transmettre/reprendre tableau par tableau
Pour certains adhérents, les données de la liasse fiscale proviennent de plusieurs sources d’information non intégrées entre elles. Ceux-ci avaient exprimé leurs difficultés à disposer d’un outil qui s’intègre avec l’ensemble de leurs sources d’information pour produire un fichier XML unique et englobant toutes les données de la liasse .
A leur demande, la possibilité de transmettre dans un fichier XML un ou quelques tableaux a été ajoutée dans le Simpl-IS. Ainsi l’adhérent a la possibilité d’envoyer le(s) tableau(x) qu’il désire dans un fichier XML. Seul(s) le(s) tableau(x) envoyé(s) dans le fichier XML sera(ont) chargé(s) ; les données des autres tableaux de la liasse resteront intacts et ne subiront aucune modification.
Cette fonctionnalité pourrait être également utilisée par les adhérents pour qui le premier envoi du fichier XML, intégrait des données non conformes. En effet, pour corriger lesdites données, ils peuvent envoyer un nouveau fichier XML qui ne contienne que les tableaux corrigés, sans retransmettre l’intégralité de la liasse dans le fichier.
Le centre d’appel des téléservices Simpl (05 37 27 37 27) reste à votre disposition pour tout complément d’informations.
