le coefficient de réévaluation du profit foncier pour l'année 2015
bénéfice imposable net égal à la différence entre le prix de vente peu élevé, le cas échéant, et les coûts d'élimination des déchets et le prix d'achat majoré des frais d'acquisition.
Tout d'abord, le prix de vente est moins, où les coûts d'élimination applicables.
Prix de vente est la vente ou estimée ou déclarée ou reconnue prix de valeur par l'une des parties dans le contrat, ou celles établies en vertu de l'article 224 ci-dessous.
Le prix indiqué dans le mandat ou le contribuable fait l'objet de récupération lorsque le prix ne semble pas conforme à la valeur de marché à la date de la vente, et que, conformément à l'article 224 ci-dessous.
Dans le cas de biens immobiliers transférés ou intérêt pour le terrain sur lequel l'achat ou le taux des prix des coûts dans le cas de naissance aurait été la même corrigée par l'administration ou l'enregistrement des droits, tant en termes de la taxe sur la valeur ajoutée, le prix d'achat à considérer est le seul qui a été corrigée par la direction qui a incité les frais des contribuables.
Et impôt sur le revenu et de la TVA dans le prix et ainsi créé sera conservé comme une vente de prix dans le convertisseur en matière d'impôts sur les entreprises.
Et vous savez le coût des frais de cession pour l'annonce, les frais de courtage et les coûts de faire des affaires, généralement la responsabilité du transporteur, et les coûts d'évacuation, dûment justifiés.
La valeur du transfert des bâtiments faits dans la société est égale à la valeur réelle des droits contenus dans la rémunération de l'apport.
Tout d'abord, le prix de vente est moins, où les coûts d'élimination applicables.
Prix de vente est la vente ou estimée ou déclarée ou reconnue prix de valeur par l'une des parties dans le contrat, ou celles établies en vertu de l'article 224 ci-dessous.
Le prix indiqué dans le mandat ou le contribuable fait l'objet de récupération lorsque le prix ne semble pas conforme à la valeur de marché à la date de la vente, et que, conformément à l'article 224 ci-dessous.
Dans le cas de biens immobiliers transférés ou intérêt pour le terrain sur lequel l'achat ou le taux des prix des coûts dans le cas de naissance aurait été la même corrigée par l'administration ou l'enregistrement des droits, tant en termes de la taxe sur la valeur ajoutée, le prix d'achat à considérer est le seul qui a été corrigée par la direction qui a incité les frais des contribuables.
Et impôt sur le revenu et de la TVA dans le prix et ainsi créé sera conservé comme une vente de prix dans le convertisseur en matière d'impôts sur les entreprises.
Et vous savez le coût des frais de cession pour l'annonce, les frais de courtage et les coûts de faire des affaires, généralement la responsabilité du transporteur, et les coûts d'évacuation, dûment justifiés.
La valeur du transfert des bâtiments faits dans la société est égale à la valeur réelle des droits contenus dans la rémunération de l'apport.
