Les charges constatées d'avance sont des charges enregistrées au cours de l'exercice mais qui correspondent à des achats ou des services dont la fourniture ou la prestation doit intervenir ultérieurement. Les cas les plus fréquents de charges constatées d'avance sont :
- Les primes d'assurance payées d'avance,
- Les contrats d'entretien payables d'avance,
- Les loyers payés d'avance.
Ainsi, l'entreprise dispose d'une créance en fin d'exercice, qu'elle doit constater dans ses comptes annuels.
Ainsi, l'entreprise dispose d'une créance en fin d'exercice, qu'elle doit constater dans ses comptes annuels.
Schéma de comptabilisation
A la clôture de l'exercice :
Le compte 3491 " charges constatées d'avance " est débité du
montant de la charge hors taxes.
Le compte de charges (classe 6) est crédité du montant hors taxe.
Cette écriture est contre-passée à la réouverture.
Le compte de charges (classe 6) est crédité du montant hors taxe.
Cette écriture est contre-passée à la réouverture.
Exemples chiffrés
Exemple 1 :
Le 25 Juin (N), une entreprise a souscrit une prime
d'assurance relative à la période allant du 1er Juillet (N) au 30 Juin (N+1),
pour un montant de 6 000 DH.
A la date de clôture (31 décembre N), l'entreprise et
a payé six mois qui correspondent à une prestation de service non encore
effectuée dispose donc d'une créance de 6 mois envers l'assureur. Le montant
des charges constatées d'avance se calcule de la manière suivante :
6.000 :
12 x 6 = 3 000 DH
6.000 : 12 x 6 = 3 000 DH.
3491
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6134
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31 décembre
(N)
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3 000
|
3 000
|
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Charges
constatées d'avance
Primes
d'assurances
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6134
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3491
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1er janvier
(N+1)
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3 000
|
3 000
|
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Primes
d'assurances
Charges
constatées d'avance
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Exemple 2 :
Une entreprise loue un local 30 000 DH par trimestre. Le contrat de bail qui a été conclu le 1er Mai (N) prévoit le paiement de chaque trimestre d'avance.
A la date du 31 décembre (N), il se trouve que l'entreprise a comptabilisé dans les charges de l'exercice N la quittance de loyer qui comprend le mois de janvier (N+1), payé d'avance.
En vertu du principe de spécialisation des exercices, une écriture de régularisation devrait permettre le rattachement du loyer du mois de janvier (N+1) à son exercice de référence.
Loyer de janvier = 30 000 : 3 = 10 000 DH
Une entreprise loue un local 30 000 DH par trimestre. Le contrat de bail qui a été conclu le 1er Mai (N) prévoit le paiement de chaque trimestre d'avance.
A la date du 31 décembre (N), il se trouve que l'entreprise a comptabilisé dans les charges de l'exercice N la quittance de loyer qui comprend le mois de janvier (N+1), payé d'avance.
En vertu du principe de spécialisation des exercices, une écriture de régularisation devrait permettre le rattachement du loyer du mois de janvier (N+1) à son exercice de référence.
Loyer de janvier = 30 000 : 3 = 10 000 DH
3491
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6131
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31 décembre
(N)
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10 000
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10 000
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Charges
constatées d'avance Locations et charges locatives
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Le 1er
janvier (N+1), cette écriture est contre-passée :
6131
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3491
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1er janvier
(N+1)
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10 000
|
10 000
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Locations
et charges locatives Charges constatées d'avance
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